Séquence Éviter, Réduire, Compenser
Guides sur la séquence Éviter, Réduire, Compenser
La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la Loi Grenelle de 2009.
5 décembre 2023
Vidéo sur la séquence ERC
22 juillet 2024
Séminaire dérogation espèces protégées et compensation
La DREAL Corse a organisé une journée d’information et de perfectionnement à la prise en compte de la séquence éviter-réduire-compenser sur le territoire corse.
15 octobre 2024