Mines
Missions en matière d’industries extractives et de stockages souterrains
Règlement général des industries extractives (RGIE)
Règlement Général sur l’Exploitation des Mines (RGMA/RGMC)
http://www.developpement-durable.go...
Réglementation dans les mines sur le site Aida
Après-mines
La gestion de l’après-mines
Site "prévention et sécurité minière" du BRGM
La circulaire PPRM du 3 Mars 2008 (format pdf - 887.8 ko - 22/07/2011)